Le faux en art et en droit PDF

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Ce livre part d’un constat : l’oeuvre d’art est devenue un produit du commerce mondial que des galeries, généralement multinationales, proposent aux amateurs dont beaucoup sont de véritables spéculateurs. Dans ce contexte, si la marchandise vient à manquer, elle se fabrique via de nombreux faussaires plus ou moins habiles. L’oeuvre d’art, immergée dans le monde de l’argent, fait alors l’objet de tractations illicites dont certaines affaires – de Michel-Ange à Courbet en passant par Brancusi – ont fait grand bruit… C’est ici que le juge apparaît et qu’il pénètre dans un univers quelque peu à part : celui des artistes. Dans sa création, l’artiste est loin des contingences matérielles : le droit est là pour assurer la protection de ce qui n’appartient qu’à lui. Mais si le juge est amené à rétablir l’ordre dérangé par les faussaires et autres trafiquants, il n’a pas pour rôle d’apprécier l’oeuvre d’art, pas même son authenticité. Qu’est-ce qu’un « faux » pour un artiste ? Pour un juriste ? Si la notion de « faux » pour les esthètes ne coïncide pas complètement avec celle que retient le droit, il faut entrer dans une définition juridique de droit commun, du droit pénal ou du droit civil, ce qu’explore ici cet ouvrage inédit et illustré.

Les œuvres d’art et les objets archéologiques ou historiques sont également concernés. On trouve aussi aujourd’hui de plus en plus de minéraux et fossiles contrefaits. Avec la mondialisation, le volume des échanges a constamment augmenté entre pays au fil des années. Schématiquement, ces échanges s’effectuent dans trois sphères d’activités économiques : fabrication, distribution et consommation. Les principaux pays producteurs de contrefaçon sont en majorité les pays d’Asie tels que la Chine, la Turquie, l’Inde ou encore la Russie, les pays de l’Europe de l’Est comme la Pologne et l’Italie. La contrefaçon de documents connaît une forte augmentation due à plusieurs facteurs dont l’usurpation d’identité et le système de permis de conduire à points dans certains pays. La main-d’œuvre dans de nombreux pays est notablement moins chère que dans les pays industrialisés.

Les conditions de production dans de nombreux pays sont nettement moins coûteuses que dans les pays occidentaux. Le cadre légal varie de pays en pays. Par exemple, le droit de regard sur la conduite des affaires est notablement plus élevé aux États-Unis qu’au Canada. Le désir d’obtenir des devises fortes, c’est-à-dire de la monnaie d’un pays qui a une activité économique importante, est un puissant incitatif financier. Par exemple, la Chine est très gourmande envers le dollar américain. En conséquence, elle produit énormément pour les États-Unis. La facilité de transporter des objets influe sur la contrefaçon.

En effet, le transport par conteneurs a permis de décupler le commerce mondial, mais, dans un même temps, a permis de cacher plus facilement des objets. Les conteneurs ont des parois faites d’acier, un alliage difficile à pénétrer avec les détecteurs actuels. Les mœurs locales exercent une action directe sur la production des biens. Dans un pays où la copie est tolérée pour diverses raisons, il est facile de démarrer une unité de production. Les fabricants ont le désir d’abaisser le coût des marchandises. En cette ère de production délocalisée, il est de plus en plus coûteux de vérifier l’origine des produits. Un appareil de complexité moindre contient une centaine de composants.

Par le biais de distributeurs, ces composants proviennent le plus souvent de plusieurs pays différents. Vérifier systématiquement l’origine de chacune des pièces a un coût important. La circulation des capitaux n’a jamais été aussi fluide. La barrière des langues constitue un autre facteur jouant en faveur de la contrefaçon. Les sommes en jeu constituent un puissant incitatif pour produire à moindre coût.

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