Abrégé Chronologique de l’histoire de France,: V. 8 PDF

Abrégé Chronologique de l’histoire de France,: V. 8 PDF

Masse de Chancelier, Palais du Tau de Reims. Le chancelier de France est un grand officier de la couronne nommé par le roi et chargé de l’administration de la Justice du Royaume de Abrégé Chronologique de l’histoire de France,: V. 8 PDF. Le chancelier de France veille à tout ce qui concerne l’administration de la justice du royaume.


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Conformément aux intentions du roi, il dresse les nouvelles ordonnances, édits, déclarations et lettres patentes qui ont rapport avec l’administration de la justice. Le chancelier est le chef de tous les conseils, et président-né de toutes les cours de justice. Il habite la grande chancellerie où il donne audiences et exerce ses fonctions. La clôture et l’expédition des actes étaient la fonction du garde des Sceaux qui conservait les sceaux des différents domaines et juridictions retenus par la couronne.

Les chanceliers de France étaient en général gardes des sceaux, mais plusieurs gardes des sceaux ne reçurent pas le titre de chancelier, qui était porté à vie. Certains chanceliers ont pu cependant se voir retirer la garde des sceaux. L’appellation dérive du latin impérial  cancellare  parce que les notaires et greffiers romains exerçaient leur office dans une enceinte fermée par une grille ou treillis,  cancelli  en latin. Il avait le pouvoir d’inspection sur tous les notaires, greffiers et secrétaires. Sous les mérovingiens, Hincmar indique que sous Clovis, cette fonction était remplie par Aurélien, et qu’il portait le sceau et l’anneau du roi. Aurélien apporte à Clotilde l’anneau de Clovis.

Sous Childebert Ier, on trouve Valentinien, qui est le premier à signer des chartes à la place du roi en sa qualité de notaire et secrétaire du roi. La royauté se divise après le règne de Clotaire Ier. De 638 à 657, Dadon dit saint Ouen, est grand référendaire de Dagobert Ier, puis de Clovis II. Dans les chartes de l’abbaye de Saint-Denis, il est nommé  regia dignitatis cancellarius . Saint Bonit, évêque d’Auvergne, lui succède comme référendaire de Sigebert III, roi d’Austrasie. On leur donne parfois le titre d’apocrisaire, d’un mot d’origine grecque signifiant  celui qui rend les réponses d’un autre , parce qu’il répondait pour le roi aux requêtes qui lui étaient présentées.

C’est lui qui couronne Hugues Capet en 987, mettant ainsi fin à la dynastie carolingienne. Il demeurera chancellier de Hugues Capet jusqu’à sa mort en janvier 989. Article détaillé : Liste des chanceliers de France. Adalbéron de Reims en 989, Hugues Capet premier roi capétien ne nomma plus de chancelier. Gervais de Belleme, prétendit que l’office de chancelier revenait de droit aux archevêques de Reims. Les chanceliers furent d’abord nommés par le roi, puis désignés par le parlement de Paris en présence du roi à partir de 1371. La fonction de secrétariat royal qu’avait le chancelier prend fin avec Philippe le Bel, qui institue en 1309 les clercs du secret, chargés de tenir la plume aux délibérations du grand conseil et d’en rédiger les actes.

Henri II crée en avril 1551 un office de garde des sceaux de France qui a les mêmes pouvoirs et honneurs que le chancelier de France. Dans une loi de 1791, les titres de Chancelier et de Garde des sceaux sont remplacés par celui de Ministre de la justice, garde du sceau de l’État. Les grands offices de la couronne étant conférés à leur titulaire à vie, le chancelier de France ne pouvait être récusé qu’en cas de démission ou de forfaiture. En cas de disgrâce, le chancelier était remplacé dans toutes ses fonctions par le garde des sceaux de France. Il est deuxième grand officier de la couronne dans l’ordre des préséances.

Il y a toujours un chancelier chef de la justice et il devient de fait l’officier le plus important de la couronne. C’est un homme qui a l’expérience de la justice, qui a présidé des cours souveraines en province ou à Paris. C’est un homme du sérail qui a fait une carrière. Ses pouvoirs sont extrêmement vastes : il propose, prépare et vérifie les lois.

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